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*Bureau de quarantaine des plantes: certificat de quarantaine |
| * Ministère de l’environnement: CITES |
| * Floraison: Demande de quarantaine, demande CITES, Certificats et expédition |
| * Douane du pays importateur: Note de quarantaine |
| * Bureau de quarantaine dans le pays importateur: Note de réception |
| * Importateur : Réception du produit |
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En général, pour l’imporation du produit comprenant des semences, l’exportateur founit les documents nécessaires pour l’imporation des semences (les certificats phytosanitaires) donc l’importateur n’a rien à déclarer à la douane. Lorsque les produit arrivent à la douane du pay d’imporateur, les produits vont être envoyés au service sanitaire. Après le contrôle sanitaire, l’imporateur va recovoir un avis d’acceptation. Par rapport aux autres produits, ceux comprenant des semences prennent plus de temps pour le dédouanement (généralement 3 ~ 4 jours de plus) parce qu’ils doivent passer le contrôle phytosanitaire. |
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| ■ HS Code: 120930 |
| ■ Certificat phytosanitaire : fourni |
| ■ Zones d’exportation : pas de limite (Restriction d’importation des quelques semences dans certains pays comme l’Australie) |
■ Attention
Les informations ci-dessus sont les documents concernant l’exportation et l’importation founis par KOTRA (Agence pour l'investissement et le commerce en Corée), donc elle peuvent être modifiées selon la décision du officier du service sanitaire du pays concerné et c’est l’imporateur qui assume la responsabilité définitive pour la quarantaine. Veuillez se renseigner auprès le service sanitaire concerné à propos des documents et des formalités nécessaires avant l’imporatation. |
